Démocratie

« La neutralisation de la question de la souveraineté » par András Jakab
Démocratie

« La neutralisation de la question de la souveraineté » par András Jakab

J’abandonne aujourd’hui le terrain de l’actualité pour vous parler d’un article qui a retenu mon attention cette semaine. Il s’agit d’un article signé András Jakab, maitre de conférence à l’université de Liverpool, et portant le titre alléchant suivant: « La neutralisation de la question de la souveraineté: stratégies de compromis dans […]

Un vote blanc enfin reconnu mais toujours non comptabilisé parmi les suffrages exprimés
Démocratie

Un vote blanc enfin reconnu mais toujours non comptabilisé parmi les suffrages exprimés

Bonne nouvelle! Les députés ont décidé aujourd’hui à l’unanimité de reconnaitre [enfin] le vote blanc. Oui mais non. Comprenez bien (et imaginez): Aujourd’hui est un jour d’élection. Sur 100 français inscrits sur les listes électorales: 35 s’abstiennent, 65 se déplacent jusqu’au bureau de vote. Parmi ces derniers, 55 déposent un […]

Selon Elisabeth Guigou, la démocratie entraînerait « un blocage général de l’Union européenne »
Démocratie

Selon Elisabeth Guigou, la démocratie entraînerait « un blocage général de l’Union européenne »

 « En tant que parlementaire française, je suis jalouse des prérogatives du Bundestag en matière d’infléchissement éventuel des politiques gouvernementales. Dans les négociations au sein du Conseil européen, comment envisagez-vous, Monsieur le Ministre, le renforcement des prérogatives du Parlement qui, je crois, rendra les parlementaires plus sensibles aux questions européennes, ainsi […]

Il y a 20 ans: les français ratifiaient le Traité de Maastricht et le Parlement abandonnait sa compétence législative
Démocratie

Il y a 20 ans: les français ratifiaient le Traité de Maastricht et le Parlement abandonnait sa compétence législative

Le 20 septembre 1992, le Traité de Maastricht était, à une courte majorité, approuvé par les français par référendum. Il y a 20 ans, les français acceptaient ainsi un transfert massif de compétence aux institutions européennes sans exiger de leurs représentants nationaux des garanties sur le respect de la souveraineté […]

Un règlement européen ou une directive peuvent-ils être inconstitutionnels?
Décryptages / Démocratie

Un règlement européen ou une directive peuvent-ils être inconstitutionnels?

Que se passe-t-il lorsque une directive ou un règlement européen, adoptés par le Conseil européen et le Parlement européen, sont contraires à une disposition de la Constitution? J’ai commencé à m’interroger sérieusement sur ce point en lisant la dernière décision du Conseil constitutionnel sur le Pacte budgétaire. Si ce dernier […]

Gouvernance économique européenne: les parlementaires français reprendront-ils la main?
Démocratie

Gouvernance économique européenne: les parlementaires français reprendront-ils la main?

« Aucune assemblée n’a compétence pour se dessaisir de son pouvoir législatif par une loi d’habilitation générale, dépourvue de toute condition précise quant à sa durée et à sa finalité. A fortiori, aucune assemblée ne peut déléguer un pouvoir qu’elle n’exerce qu’au nom du peuple. Or, le projet de loi […]

MES: le juge constitutionnel allemand nous rappelle la servitude des parlementaires français
Assistance financière / Démocratie / Europe

MES: le juge constitutionnel allemand nous rappelle la servitude des parlementaires français

Aujourd’hui la Cour constitutionnelle de Karlsruhe (Allemagne) vient de rendre son jugement sur le Mécanisme européen de stabilité (MES). Sa décision me réjouit autant qu’elle me met sérieusement en rogne.   En effet, lors du débat et de l’adoption du MES par le Parlement français en mars dernier, je m’étais […]

Sarkozy, Hollande et Bayrou: les traîtres de Lisbonne
Démocratie

Sarkozy, Hollande et Bayrou: les traîtres de Lisbonne

En ces temps électoraux, j’ai plaisir à raconter qu’en 2005 je votais pour la première fois. Comment aujourd’hui motiver « la génération 2005 » à glisser son bulletin dans l’urne, quand on voit le sort qui lui est réservé? Comment comprendre que parmi les candidats à la présidentielle de 2012, trois d’entre […]